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Conseil métropolitain de Metz Métropole (1) - Metz, 17/12/2018

Organisé par Laurent K. du comité En Marche Montigny-Les-Metz
Cet événement est terminé
  • Lundi 17 décembre 2018, 17h00
  • Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle - Espace Conférences - 5 boulevard de la Défense, 57000 Metz

Le comité de Montigny les Metz vous sollice pour assister au prochain conseil métropolitain de Metz

Le Conseil métropolitain de Metz Métropole se réunira le lundi 17 décembre à 17h, à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle - Espace Conférences - 5 boulevard de la Défense à METZ. 

Le conseil métropolitain, par ses délibérations, décide des grandes orientations de la vie publique locale.

Le conseil de Metz Métropole est composé de 108 conseillers métropolitains et 39 suppléants – pour les 39 communes n'ayant qu'un seul Conseiller métropolitain – qui représentent les 44 communes du territoire.

Ordre du jour :

Point A : Motion de soutien au maintien d'une justice de proximité.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 2 : Modification du Règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 3 : Délégations du Conseil au Président.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc ROSIER

Point n° 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC

Point n° 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE

Point n° 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER

Point n° 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite. 
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA

Point n° 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS). 
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA

Point n° 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 19 : Attributions de compensation définitives 2018.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
Rapporteur : Madame Martine MICHEL

Point n° 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 22 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Points divers.

Pour la bonne tenue des débats il est demandé aux personnes qui assistent librement de ne pas s'exprimer.

 

 

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