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Réflexions sur la démocratie participative, acte 2 - Châlons-en-Champagne, 20/11/2018

Organisé par Bertrand B. du comité En Marche Agglomération Châlons !
Cet événement est terminé
  • Mardi 20 novembre 2018, 19h30
  • Salle de Malte 7 rue du lycée, 51000 Châlons-en-Champagne

Comment mettre, ou remettre, le citoyen au cœur des décisions le concernant ? - Acte 2

Nous allons continuer notre atelier de réflexion sur la démocratie participative. Notre prochaine réunion aura lieu le mardi 20 novembre à 19h30 Salle de Malte, 7 rue du Lycée à Châlons.

Pour ceux qui n'ont pu participer à l'acte 1, vous trouverez ci-dessous un rapide point d'avancement de nos réflexions.

Si le temps nous le permet, nous commencerons notre réflexion au sujet de la sécurité dans notre ville.

Compte rendu de la réunion 23 octobre 2018

Salle de Malte

Comment mettre, ou remettre, le citoyen au cœur des décisions le concernant ?

Tour d’horizon des dispositifs existants ou ayants existés.

  • Le Conseil Economique, Social et Environnemental de la ville et de l’agglomération de Châlonsen-Champagne.
    • Ce conseil a existé jusqu’en 2014.
    • Il était composé de 3 collèges :
      • Un collège des représentants des institutions et associations désigné par les associations représentatives de la ville (UCIA, CCI, La Comète, …) et les syndicats.
      • Un collège des citoyens constitués de personnes ayant fait acte de candidature. L’ensemble des candidats élisaient les membres de ce collège.
      • Un collège des experts désignés par le maire de Châlons-en-Champagne.
    • Ce conseil siégeait 2 fois par an en séance plénière dans la salle du conseil de l’hôtel de ville. Le président du conseil était nommé par le maire.
    • Il se subdivisait en 4 commissions. Les présidents de commission étaient désignés par le maire.
    • Chaque commission était saisie d’un sujet de réflexion donné par la municipalité.
    • Le conseil ne pouvait pas s’autosaisir d’un sujet.
    • Les rapports de saisine étaient étudiés par la municipalité étaient souvent mis en œuvre partiellement.
    • L’inconvénient du système était un manque d’indépendance de ce conseil du au système de recrutement des membres (il n’était pas rare que la majorité municipale fasse candidater un grand nombre de sympathisants, chaque sympathisant ayant une liste des candidats à élire, mais l’opposition faisait de même).
  • Le Conseil de Développement de l’agglomération et du pays de Châlons.
    • Ce conseil à été créé en 2015. Il est en cours de renouvellement.
    • Le nouveau conseil regroupera le Pays de Châlons et les trois communautés de communes et d’agglomération composant le Pays.
    • Il est composé de 2 collèges :
      • Un collège des représentants de la population dont les membres sont désignés par les trois présidents de communautés de communes parmi les personnes ayant fait acte de candidature. Ce collège doit être représentatif de la population (parité femmes/hommes, tranches d’âge, commune d’habitation).
      • Un collège des associations et institutions qui est composé de représentants désignés par les associations représentative du territoire (Syndicats, CCI, Chambre des métiers, …)
    • Le conseil est composé de 4 commissions.
    • Le président du conseil est élu par l’ensemble des membres du conseil.
    • Les présidents et vice-présidents de commission sont élus par les membres des commissions.
    • Le conseil est saisi par de thèmes donnés par l’agglomération et le pays. Il peut s’autosaisir de tous sujets.
    • Le conseil émet aussi un avis sur certains documents de l’agglomération et du pays (SCOTT, Schéma de développement économique, Schéma de développement durable, …)
    • Le fonctionnement du conseil a été handicapé par un manque de moyens financiers et humains donné par le pays de Châlons et l’Agglomération (budget de fonctionnement faible et détachement d’un agent sans temps affecté).
    • De plus, les différents avis du conseil n’ont pas été pris en compte par l’agglomération, principalement pour des raisons politiques.
  • Les Conseils de quartier.
    • Ils se réunissent 3 fois par an le premier lundi des mois de Janvier, Avril et Octobre.
    • Ils sont annoncés dans la presse et par un prospectus distribué dans les boites aux lettres.
    • N’importe qui peut y participer.
    • Un thème est choisi par la municipalité. Il est présenté lors du conseil.
    • Des questions diverses sont posées par les participants à la municipalité. Ces questions portent presque exclusivement sur la voirie et les nuisances de voisinage. Les réponses sont ensuite apportées directement aux personnes ayant posé les questions par courrier ou mail.
  • Les conseil catégoriels (Sages, Jeunes et Enfants)
    • Leur utilité et leur fonctionnement dépend uniquement de la volonté de l’élu en charge de ces conseils.
    • Ils ont pu voir leurs propositions mise en œuvre (espaces de jeux au Jards, Jeu sur la sécurité routière dans les écoles, Recherches sur l’histoire de la ville, …)

Les premières pistes de réflexion.

  • Sur les conseils de quartier.
    • Un mode de fonctionnement en s’appuyant sur le noyau dur des participants pourrait permettre d’accroitre le dialogue et la participation des citoyens.
  • Sur la participation et le dialogue avec les citoyens.
    • L’utilisation des nouvelles technologies et une application spécifique afin de permette aux citoyens de s’exprimer.
    • L’expérience de Paris, ou plus proche de nous Epernay qui ont mis en place un budget participatif qui permet à la ville de financer des projets issu d’une consultation et d’un vote citoyen.

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