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Conseil Municipal de Divonne les Bains - Divonne-les-Bains, 06/06/2018

Organisé par un ancien adhérent
  • Mercredi 6 juin 2018, 20h00
  • mairie de Divonne les bains, 01220 Divonne-les-Bains

Bonjour, 

je suis Alexandre votre nouveau co-animateur. Vous êtes tous invité au Conseil Municipal de Divonne les Bains qui aura lieu ce soir à la salle municipale. 

En voici l’ordre du jour :

 

ADMINISTRATION GENERALE

POINT N°1 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DECOMPÉTENCES DU 1ER JUIN 2017

POINT N°2 MODIFICATION DES STATUTS DU SIEA

POINT N°3 CONSEIL POUR LE DEVELOPPEMENT DU THERMALISME (CDTH) - DEMANDE DESUBVENTION

POINT N°4 ADHESION AU CLUB DIPLOMATIQUE DE GENEVE

 

DOMAINE – ASSURANCES

POINT N°5 ADHESION A L'ASSOCIATION "M TON MARCHÉ / ADPM"

POINT N°6 REGLEMENT ET UTILISATION DES PISTES SUR LE CENTRE DE PRÉ-ENTRAINEMENT DE DIVONNE-LES-BAINS

 

RESSOURCES HUMAINES

POINT N°7 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

VIE DES HABITANTS

POINT N°8 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION JEUNES SAPEURSPOMPIERS DU NORD EST GESSIEN

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – FONCIER

POINT N°9 RUE JEAN DE GINGINS - CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SOCIETE G2T IMMO REPRESENTEE PAR MONSIEUR CLEMENT TRIVERO DES PARCELLES CADASTREES SECTION C 208 ET C 212

POINT N°10 CHEMIN DE LA BURDETTE - LES DEVINS – SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION CONSENTIE PAR LA COMMUNE DE DIVONNE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION F 494 AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME SEIGNEUR (PARCELLE F664)

 

COMMANDE PUBLIQUE

POINT N°11 ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - CHOIX DES FOURNISSEURS

POINT N°12 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE SUR LE SITE DE L'HIPPODROME

(REHABILITATION DES TRIBUNES) - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE – CHOIX DU PRESTATAIRE

POINT N°13 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE POUR LE SERVICE VOIRIE - CHOIX DU FOURNISSEUR

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